Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN
/
Vedettes Esc@les
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vedettes Esc@les
SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN, Société anonyme d'économie mixte

Numéro de dépôt :
3792158
Date de dépôt :
20/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2020
Vedettes Esc@les de SOCIETE ANONYME D\'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN

Présentation de la marque Vedettes Esc@les

Déposée le 20 décembre 2010 par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vedettes Esc@les » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN domicilié(e) 18 rue Alain Gerbault B.P. 221 - 56006 - VANNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 823 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN domicilié(e) 18 rue Alain Gerbault B.P. 221 - 56006 - VANNES Cedex - France.

La marque Vedettes Esc@les a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vedettes Esc@les est expirée depuis le 20 décembre 2020.

SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN a également déposé les autres marques suivantes : DEAUVILLE PASSIONS , P@sseport Morbihan Passeport Morbihan Numérique , PASSEPORT DU PONANT , PORTS DU MORBIHAN , RED TAX , Port Fonctionnel du Morbihan , Rallye Pass-ports Morbihan , Pass Latitude Morbihan , CITEDIA , DEAUVILLE FESTIVAL DU CINEMA AMERICAIN


SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN, Société anonyme d'économie mixte - 18 rue Alain Gerbault B.P. 221 - 56006 - VANNES Cedex - France - SIREN 317823409


SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DE GESTION DU MORBIHAN - 18 rue Alain Gerbault B.P. 221 - 56006 - VANNES Cedex - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; réservation de places de spectacles ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.